Création d’un périmètre de prise en considération pour le projet d’aménagement du secteur «…
Pôle(s), commune(s) : Lahonce
Documents d'urbanisme
88 résultats
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Hendaye
Pôle(s), commune(s) : Hendaye
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du PLU de Mouguerre
Pôle(s), commune(s) : Mouguerre
Approbation de la modification n°1 du PLUi du Pays de Hasparren
Pôle(s), commune(s) : Pôle Pays de Hasparren
Approbation de la révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées sur le…
Pôle(s), commune(s) : Ahetze, Ainhoa, Arbonne, Ascain, Biriatou, Ciboure, Guéthary, Hendaye,...
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Halsou
Pôle(s), commune(s) : Halsou
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Arcangues
Pôle(s), commune(s) : Arcangues
Bilan de la concertation et arrêt du PLU de St Pée sur Nivelle
Pôle(s), commune(s) : Saint-Pée-sur-Nivelle
Adoption de la modification simplifiée n°3 du PLU de Saint Pée sur Nivelle
Pôle(s), commune(s) : Saint-Pée-sur-Nivelle
Adoption de la modification simplifiée n°9 du PLU de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Bilan de la concertation et arrêt du projet de RLPI Côte basque Adour
Pôle(s), commune(s) : Bayonne, Anglet, Biarritz, Bidart, Boucau
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Urrugne
Pôle(s), commune(s) : Urrugne
Adoption de la modification simplifiée n°8 du PLU de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Approbation de la modification de la modification n°12 du PLU de Biarritz
Pôle(s), commune(s) : Biarritz
Transfert du centre d'oncologie et de radiothérapie du Pays Basque - Approbation de la déclaration…
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Adoption de la modification simplifiée n°3 du PLU de Saint Pierre d'Irube
Pôle(s), commune(s) : Saint-Pierre-d'Irube
Approbation de la modification n°2 du PLU de Bassussarry
Pôle(s), commune(s) : Bassussarry
Approbation de la modification simplifiée n°15 du PLU de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Adoption de la modification n°1 du PLU d'Espès-Undurein
Pôle(s), commune(s) : Espès-Undurein
Approbation de la révision de la Carte communale de Souraïde
Pôle(s), commune(s) : Souraïde