Bilan de la concertation préalable de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du…
Pôle(s), commune(s) : Cambo-les-Bains
Documents d'urbanisme
93 résultats
Abrogation partielle de la délibération du 2 février 2019 portant approbation de la révision du Plan…
Pôle(s), commune(s) : Cambo-les-Bains
Approbation de la modification n°17 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Pée-sur-Nivelle
Pôle(s), commune(s) : Saint-Pée-sur-Nivelle
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Itxassou
Approbation du projet de règlement local de publicité intercommunal Côte Basque-Adour
Pôle(s), commune(s) : Bayonne, Anglet, Biarritz, Bidart, Boucau
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Urcuit
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bidarray
Pôle(s), commune(s) : Bidarray
Approbation de la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Anglet
Pôle(s), commune(s) : Anglet
Création d’un périmètre de prise en considération pour le projet d’aménagement du secteur «…
Pôle(s), commune(s) : Lahonce
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Hendaye
Pôle(s), commune(s) : Hendaye
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du PLU de Mouguerre
Pôle(s), commune(s) : Mouguerre
Approbation de la modification n°1 du PLUi du Pays de Hasparren
Pôle(s), commune(s) : Pôle Pays de Hasparren
Approbation de la révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées sur le…
Pôle(s), commune(s) : Ahetze, Ainhoa, Arbonne, Ascain, Biriatou, Ciboure, Guéthary, Hendaye,...
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Halsou
Pôle(s), commune(s) : Halsou
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Arcangues
Pôle(s), commune(s) : Arcangues
Adoption de la modification simplifiée n°9 du PLU de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Bilan de la concertation et arrêt du projet de RLPI Côte basque Adour
Pôle(s), commune(s) : Bayonne, Anglet, Biarritz, Bidart, Boucau
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Urrugne
Pôle(s), commune(s) : Urrugne
Adoption de la modification simplifiée n°8 du PLU de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne