Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Espelette
Mise à jour : 30 octobre 2024
Terminé
Espelette
Concertation préalable
Document arrêté
La délibération relative au bilan de la concertation et à l'arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Espelette a été approuvée le 13 mai 2023 par le Conseil communautaire.
A télécharger
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- Dossier arrêt PLU Espelette ZIP - 83,88 Mo
- Délibération du 13 mai 2023 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU d'Espelette PDF - 8 pages - 1,54 Mo
- Bilan de la concertation ZIP - 1,37 Mo
Enquête publique
Rapport et conclusions de M. le commissaire enquêteur
L'enquête publique sur le projet de révision du PLU d'Espelette a pris fin le 10 novembre 2023, à 18h.
Le rapport et les conclusions de M. le Commissaire enquêtrice sont consultables ci-dessous (cf. ci-dessous, "à télécharger").
A télécharger
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- Arrêté du 19 septembre 2023 prescrivant l'enquête publique PDF - 5 pages - 485,77 Ko
- Avis d'enquête publique PDF - 1 page - 169,48 Ko
- Dossier administratif d'enquête publique PDF - 117 pages - 23,23 Mo
- Dossier - Pièce A0 - Résumé non technique PDF - 60 pages - 4,89 Mo
- Dossier - Pièce A1 - Etat initial de l'environnement PDF - 114 pages - 15,03 Mo
- Dossier - Pièce A2 - Diagnostic territorial PDF - 218 pages - 25,60 Mo
- Dossier - Pièce A3 - Justification des choix PDF - 80 pages - 7,40 Mo
- Dossier - Pièce A4 - Incidences des choix PDF - 59 pages - 8,09 Mo
- Dossier - Sommaire des annexes PDF - 2 pages - 198,81 Ko
- Dossier - Annexe 1 - Pièces de procédure PDF - 12 pages - 1.009,03 Ko
- Dossier - Annexe 2 - Pièces écrites PDF - 34 pages - 3,54 Mo
- Dossier - Annexe 3 - Carte servitudes d'utilité publique PDF - 1 page - 816,83 Ko
- Dossier - Annexe 4 - Réseau assainissement collectif JPEG - 7,68 Mo
- Dossier - Annexe 5 - Plan réseau adduction eau potable JPEG - 7,64 Mo
- Dossier - Annexe 9 - PEB PDF - 8 pages - 273,00 Ko
- Dossier - Pièce 10 - Plan des bâtiments d'élevage JPEG - 7,69 Mo
- Dossier - Pièce A - Sommaire rapport de présentation PDF - 2 pages - 233,42 Ko
- Dossier - Pièce B - PADD PDF - 13 pages - 350,31 Ko
- Dossier - Pièce C - OAP PDF - 40 pages - 5,70 Mo
- PLU_Espelette_EP_D_reglement.pdf PDF - 173 pages - 2,35 Mo
- Dossier - Pièce E1 - Zonage zoom centre JPEG - 16,57 Mo
- Dossier - Pièce E - Zonage (ensemble) JPEG - 10,65 Mo
- Dossier - Page de garde PDF - 2 pages - 245,66 Ko
- Rapport du commissaire enquêteur PDF - 130 pages - 5,82 Mo
- Rapport du commissaire enquêteur sur zonage d'assainissement PDF - 28 pages - 1,44 Mo
- Notice explicative du zonage d’assainissement PDF - 126 pages - 5,52 Mo
- Plan assainissement non collectif PDF - 2 pages - 2,96 Mo
- Plan du réseau eaux usées PDF - 1 page - 1,57 Mo
- Plan du zonage d'assainissement PDF - 1 page - 2,14 Mo
Document approuvé
La révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Espelette a été approuvée le 23 mars 2024 par délibération du Conseil communautaire.
Pour consulter le PLU en vigueur : cliquer ici
A télécharger
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- Délibération du 23 mars 2024 approuvant la révision du PLU d'Espelette PDF - 12 pages - 2,07 Mo
- Annexe à la délibération du 23 mars 2024 approuvant la révision du PLU d'Espelette PDF - 12 pages - 1,23 Mo