Carte communale d'Arbérats-Sillègue

Mise à jour : 21 août 2024

Date d’approbation :  9 septembre 2010

Périmètre applicable :  Arbérats-Sillègue

Retour à la liste Document d'urbanisme

Présentation

  • La carte communale d'Arbérats-Sillègue a été approuvée le 9 septembre 2010.
  • Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.