Carte communale d'Osserain-Rivareyte
Mise à jour : 21 août 2024
Date d’approbation : 15 décembre 2018
Périmètre applicable : Osserain-Rivareyte
Présentation
La carte communale d'Osserain-Rivareyte a été approuvée le 15 décembre 2018. Depuis, elle a pu faire l'objet d'évolution.
La version de la carte communale actuellement en vigueur est accessible sur le Géoportail de l'Urbanisme (rapport, zonage, annexes...).
Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.
Accéder aux documents : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/