Carte communale d'Ossès
Mise à jour : 21 août 2024
Date d’approbation : 18 janvier 2005
Périmètre applicable : Ossès
Présentation
La carte communale d'Ossès a été approuvée le 18 janvier 2005. Depuis, elle a pu faire l'objet d'évolution.
La version de la carte communale actuellement en vigueur est accessible sur le site de la commune d'Ossès (zonage).
Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.
Accéder aux documents : ortzaize.eus/fr/documents-officiels/