Carte communale d'Ostabat-Asme
Mise à jour : 21 août 2024
Date d’approbation : 28 juin 2019
Périmètre applicable : Ostabat-Asme
Présentation
La carte communale d'Ostabat-Asme a été approuvée le 28 juin 2019. Depuis, elle a pu faire l'objet d'évolution.
La version de la carte communale actuellement en vigueur est accessible sur le Géoportail de l'Urbanisme (rapport, zonage, annexes...).
Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.
Accéder aux documents : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/