Carte communale d'Ostabat-Asme

Mise à jour : 21 août 2024

Date d’approbation :  28 juin 2019

Périmètre applicable :  Ostabat-Asme

Présentation

La carte communale d'Ostabat-Asme a été approuvée le 28 juin 2019. Depuis, elle a pu faire l'objet d'évolution.

La version de la carte communale actuellement en vigueur est accessible sur le Géoportail de l'Urbanisme (rapport, zonage, annexes...).

Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.

Accéder aux documents : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/