Carte communale de Masparraute
Mise à jour : 21 août 2024
Date d’approbation : 9 mars 2012
Périmètre applicable : Masparraute
Présentation
La carte communale de Masparraute a été approuvée le 9 mars 2012. Depuis, elle a pu faire l'objet d'évolution.
La version de la carte communale actuellement en vigueur est accessible sur le Géoportail de l'Urbanisme (rapport, zonage, annexes...).
Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.
Accéder aux documents : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/