Carte communale de Saint-Martin-d'Arrossa

Mise à jour : 21 août 2024

Date d’approbation : 17 février 2004

Périmètre applicable : Saint-Martin-d'Arrossa

Présentation

La carte communale de Saint-Martin-d'Arrossa a été approuvée le 17 février 2004. Depuis, elle a pu faire l'objet d'évolution.

La version de la carte communale actuellement en vigueur est accessible sur le Géoportail de l'Urbanisme (rapport, zonage, annexes...).

Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans la carte communale, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.