Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bassussarry
Mise à jour : 21 août 2024
Date d’approbation : 21 juillet 2017
Périmètre applicable : Bassussarry
Présentation
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bassussarry a été approuvé le 21 juillet 2017. Depuis, il a pu faire l'objet de diverses procédures d'évolution : révision simplifiée, mise en compatilibité, modification, modification simplifiée, etc.
La version du PLU actuellement en vigueur, prenant compte de ces évolutions, est accessible sur le Geoportail de l'Urbanisme (rapport, règlement écrit, règlement graphique, annexes...).
Concernant la gestion des eaux pluviales, en complément des éléments présents dans le PLU, des principes de précaution s'appliquent : nous vous invitons à consulter les prescriptions préventives applicables sur l'ensemble du territoire.
Accéder aux documents : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/