Prochain Conseil permanent le mardi 19 septembre
La prochaine séance du Conseil permanent aura lieu ce mardi 19 septembre, à 18 heures. La séance publique se tiendra salle du Conseil, au siège de la…

La Communauté d'agglomération Pays Basque compte 3 instances de décisions.
Le Conseil communautaire est l’organe délibérant chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de l’intercommunalité dans la limite des compétences qui lui ont été transférées. A ce titre, le Conseil communautaire :
Le conseil communautaire est composé de 232 conseillers communautaires titulaires et 143 conseillers communautaires suppléants (pour les communes à siège unique). Ses séances sont ouvertes au public.
Le Conseil permanent est une instance :
Le Conseil permanent se compose de 73 membres dont :
Autour de la Présidence, le Conseil exécutif est une instance :
Le Conseil exécutif se compose de 35 membres dont :
pdf / 108 pages / 3,23 Mo
Publié le 22 de julhet 2020
pdf / 8 pages / 616,88 Ko
Publié le 20 de decembre 2019
pdf / 8 pages / 603,75 Ko
Publié le 20 de decembre 2019
La prochaine séance du Conseil permanent aura lieu ce mardi 19 septembre, à 18 heures. La séance publique se tiendra salle du Conseil, au siège de la…
La prochaine séance du conseil permanent aura lieu le mardi 11 juillet 2023. La séance publique se tiendra en salle du Conseil au siège de la…
La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le 1er juillet 2023. La séance publique se tiendra à l’Auditorium Henri Grenet – Cité des Arts…