Approbation du lancement d'une procédure de concertation préalable à la mise en compatibilité du…
Pôle(s), commune(s) : Anglet
Documents d'urbanisme
96 Emaitzak
Régularisation de la délibération d'approbation du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de…
Pôle(s), commune(s) : Urrugne
Adoption de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Boucau
Pôle(s), commune(s) : Boucau
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Jean de Luz
Pôle(s), commune(s) : Saint-Jean-de-Luz
Approbation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ciboure
Pôle(s), commune(s) : Ciboure
Bilan de la concertation préalable de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du…
Pôle(s), commune(s) : Cambo-les-Bains
Abrogation partielle de la délibération du 2 février 2019 portant approbation de la révision du Plan…
Pôle(s), commune(s) : Cambo-les-Bains
Approbation de la modification n°17 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bayonne
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Pée-sur-Nivelle
Pôle(s), commune(s) : Saint-Pée-sur-Nivelle
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Itxassou
Approbation du projet de règlement local de publicité intercommunal Côte Basque-Adour
Pôle(s), commune(s) : Bayonne, Anglet, Biarritz, Bidart, Boucau
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Urcuit
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bidarray
Pôle(s), commune(s) : Bidarray
Approbation de la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Anglet
Pôle(s), commune(s) : Anglet
Création d’un périmètre de prise en considération pour le projet d’aménagement du secteur «…
Pôle(s), commune(s) : Lahonce
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Hendaye
Pôle(s), commune(s) : Hendaye
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du PLU de Mouguerre
Pôle(s), commune(s) : Mouguerre
Approbation de la modification n°1 du PLUi du Pays de Hasparren
Pôle(s), commune(s) : Pôle Pays de Hasparren
Approbation de la révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées sur le…
Pôle(s), commune(s) : Ahetze, Ainhoa, Arbonne, Ascain, Biriatou, Ciboure, Guéthary, Hendaye,...
Adoption de la modification simplifiée n°1 du PLU d'Halsou
Pôle(s), commune(s) : Halsou