Extension du cimetière Blancpignon, à Anglet : déclaration de projet emportant mise en compatibilité…
Pôle(s), commune(s) : Anglet
Documents d'urbanisme
37 résultats
Projet du Séqué 4 - Approbation de la déclaration de projet emportant la mise en comptabilité du…
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Régularisation de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de…
Pôle(s), commune(s) : Guéthary
Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bidart
Pôle(s), commune(s) : Bidart
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de…
Pôle(s), commune(s) : Lahonce
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ustaritz
Pôle(s), commune(s) : Ustaritz
Approbation de la modification n°13 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Biarritz
Pôle(s), commune(s) : Biarritz
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Espelette
Pôle(s), commune(s) : Espelette
Approbation de la révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales sur le territoire Côte…
Pôle(s), commune(s) : Bayonne, Anglet, Biarritz, Bidart, Boucau
Adoption de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune…
Pôle(s), commune(s) : Ahetze
Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU)…
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU)…
Pôle(s), commune(s) : Biarritz
Élaboration de la carte communale de la commune de Biriatou : bilan de la concertation et arrêt du…
Pôle(s), commune(s) : Biriatou
Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Cambo-les-Bains
Régularisation de la procédure d'approbation du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Hendaye
Projet d'institut du sport et du vieillissement et hébergements liés - Engagement de la procédure de…
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Procédure de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bidart. Délibération…
Pôle(s), commune(s) : Bidart
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Urcuit
Pôle(s), commune(s) : Urcuit
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Espelette
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Itxassou
Pôle(s), commune(s) : Itxassou