Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Cambo-les-Bains
Documents d'urbanisme
112 résultats
Régularisation de la procédure d'approbation du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Hendaye
Projet d'institut du sport et du vieillissement et hébergements liés - Engagement de la procédure de…
Pôle(s), commune(s) : Bayonne
Procédure de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bidart. Délibération…
Pôle(s), commune(s) : Bidart
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Urcuit
Pôle(s), commune(s) : Urcuit
Adoption de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Urt
Pôle(s), commune(s) : Urt
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la…
Pôle(s), commune(s) : Espelette
Adoption de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Hendaye
Pôle(s), commune(s) : Hendaye
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Itxassou
Pôle(s), commune(s) : Itxassou
Régularisation de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de…
Pôle(s), commune(s) : Guéthary
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mouguerre
Pôle(s), commune(s) : Mouguerre
Adoption de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de…
Pôle(s), commune(s) : Villefranque
Adoption de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de…
Pôle(s), commune(s) : Saint-Palais
Adoption de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de…
Pôle(s), commune(s) : Saint-Étienne-de-Baïgorry
Engagement de la procédure d'élaboration du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine…
Pôle(s), commune(s) : La Bastide-Clairence
Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ascain
Pôle(s), commune(s) : Ascain
Approbation du lancement d'une procédure de concertation préalable à la mise en compatibilité du…
Pôle(s), commune(s) : Anglet
Régularisation de la délibération d'approbation du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de…
Pôle(s), commune(s) : Urrugne
Adoption de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Boucau
Pôle(s), commune(s) : Boucau
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Jean de Luz
Pôle(s), commune(s) : Saint-Jean-de-Luz