Délocalisation de la STEP Archilua emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Luz
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable terminée
Saint-Jean-de-Luz
Accéder à la fiche
Les procédures d’urbanisme en cours
Suivez l'avancée de l'ensemble des procédures d'urbanisme conduites par la Communauté Pays Basque, participez aux concertations et consultez les documents réglementaires, étape par étape.
20 résultats sur 49
Aucun résultat ne correspond à votre recherche, essayez de modifier les critères de recherche.
Elaboration du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de La Bastide-Clairence
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable terminée
La Bastide-Clairence
Accéder à la fiche
Elaboration du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de Saint Jean Pied-de-Port
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Saint-Jean-Pied-de-Port
Accéder à la fiche
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme infracommunautaire (PLUi) Amikuze
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme infracommunautaire (PLUi) Côte basque Adour
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme infracommunautaire (PLUi) Littoral Labourd Ouest
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme infracommunautaire (PLUi) Soule-Xiberoa
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme infracommunautaire (PLUi) Sud Basse-Navarre
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intracommunautaire (PLUi) Labourd Est
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du Pays Basque
En cours
Stade de la procédure : Concertation préalable en cours
Accéder à la fiche
Modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bidart
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique en cours
Bidart
Accéder à la fiche
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Urrugne
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique terminée
Urrugne
Accéder à la fiche
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Guéthary
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique terminée
Guéthary
Accéder à la fiche
Modification n°2 PLU de Guiche
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique en cours
Guiche
Accéder à la fiche
Modification n°3 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Bayonne
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique à venir: ouverture le 28 avril 2025
Bayonne
Accéder à la fiche
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Urrugne
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique terminée
Urrugne
Accéder à la fiche
Périmètres délimités des abords (PDA) de Bidart
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique en cours
Bidart
Accéder à la fiche
Projet « Alminoritz » emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-d'Irube
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique en cours
Saint-Pierre-d'Irube
Accéder à la fiche
Projet « Pôle de proximité et parking public » emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Urt
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique en cours
Urt
Accéder à la fiche
Projet d'institut du sport et du vieillissement et hébergements liés à Bayonne
En cours
Stade de la procédure : Enquête publique en cours
Bayonne
Accéder à la fiche
3 page(s) de résultats au total