• Eau, environnement et énergies
    • Mon assainissement non collectif
    • Le contact Assainissement non collectif (SPANC) sur ma commune
    • Les espèces exotiques envahissantes
    • Risques côtiers, qui fait quoi ?
    • Je fais des économies d'énergie
    • Le baromètre de l'énergie (dispositif EcoWatt)
    • Je mets en place un plan de sobriété énergétique interne des services sur ma commune
    • Je passe au renouvelable
    • Je développe les énergies renouvelables sur ma commune
    • Eaux usées et eaux pluviales au Pays Basque : qui fait quoi ?
    • Le contact Assainissement collectif et eaux pluviales urbaines sur ma commune
    • Le fournisseur de l'eau sur ma commune
    • L'eau potable au Pays Basque : qui fait quoi ?
    • Mon abonnement à l'eau potable
    • Ma consommation et ma facture d'eau
    • La qualité de l'eau potable
    • Le baromètre de l'eau au Pays Basque
    • J'économise l'eau
    • Mon assainissement collectif
    • La gestion des eaux pluviales sur mon terrain
    • Je réutilise les eaux de pluie
    • J'agis au quotidien pour la qualité de l'eau
    • Les sites Natura 2000 au Pays Basque
    • Le projet de Parc Naturel Régional Montagne basque
    • Les Projets Partenariaux d'Aménagement (PPA)
      • Le Projet Partenarial d'Aménagement Bidart Guéthary
      • Le Projet Partenarial d'Aménagement Saint-Jean-de-Luz Nord
    • Les risques littoraux (érosion, submersion)
    • J'entretiens le cours d'eau sur ma propriété
    • La qualité des eaux de baignade
    • L'application Kalilo
    • L'algue Ostreopsis
    • La qualité des cours d'eau
    • La préservation des zones humides
    • Je protège les espaces naturels et la biodiversité
    • Natura 2000 au Pays Basque
    • Les espaces naturels protégés au Pays Basque
    • La qualité de l'air au Pays Basque
    • Les ouvrages de protection contre les inondations
    • Le risque inondation au Pays Basque
    • La gestion des inondations, qui fait quoi ?
    • Je préviens les inondations sur ma commune
    • Les Programmes d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
    • Je me protège contre les inondations
  • Transports
    • La Zone à Faibles Émissions Mobilités (ZFE-m) Pays Basque
    • Je développe les mobilités durables en entreprise
    • Je développe les mobilités durables à l'école et dans ma commune
    • Je change mes habitudes en voiture
    • Je prends les transports en commun
    • Je privilégie la marche et le vélo
  • Déchets
    • Les prestataires pour les déchets professionnels
    • Je composte mes biodéchets
    • Les lieux d'accueil déchets
    • Les Ambassadeurs du tri
    • Les déchèteries
    • Les points de tri
    • J'organise des événements éco-responsables
    • Recyclage : que deviennent mes déchets ?
    • La redevance spéciale déchets
    • Je réduis mes déchets en entreprise (par domaines d'activité)
      • Les déchets de la restauration
      • Les déchets de la boucherie, charcuterie, traiteur
      • Les déchets de la poissonnerie
      • Les déchets des commerces alimentaires
      • Les déchets de la boulangerie, pâtisserie, chocolaterie
      • Les déchets de l'administration et des établissements scolaires
      • Les déchets des établissements médicaux
    • La collecte des déchets des professionnels
    • Les dépôts sauvages
    • Je réduis mes déchets à la source
    • Je trie mes déchets, les consignes de tri
    • La taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    • La collecte des déchets des particuliers
    • Mes jours de collecte des déchets
    • La gestion des déchets au Pays Basque, qui fait quoi ?
  • Logement et urbanisme
    • L'encadrement des loyers
    • La Maison de l'Habitat et de l'Energie
    • Les procédures d’urbanisme en cours
    • Les règles d'urbanisme sur ma commune
    • La location d'un meublé de tourisme au Pays Basque
    • Le programme Petites villes de demain
    • Les grands projets d'aménagement communautaires
      • Le projet d'aménagement urbain « Rive droite de l’Adour »
      • Le projet d'aménagement urbain « Encan »
      • La création d'un pôle Economie Sociale et Solidaire (ESS)
    • L’accueil des gens du voyage au Pays Basque
    • Je loue solidaire et sans risque
    • Les bailleurs sociaux et guichets enregistreurs du Pays Basque
    • J'améliore et rénove mon logement
    • Je remets mon logement vacant sur le marché
    • Je cherche à acheter un logement social
    • Je cherche un logement social en location
  • Agriculture et alimentation
    • J'achète des produits locaux et de saison
    • Je réduis le gaspillage alimentaire à la maison
    • J'améliore mes pratiques en restauration collective
    • Je me forme à l'agriculture
    • Je pratique le métier d'agriculteur
    • Je lance et développe mon projet agricole
    • Je transmets mon exploitation
    • Les filières et démarches collectives agricoles au Pays Basque
    • Je développe ma filière agricole
    • Je préserve la qualité des cours d'eau autour de mon exploitation
    • J'améliore la gestion de l'eau sur mon élevage
    • J'économise l'eau en maraîchage et arboriculture
    • L'agroalimentaire au Pays Basque
    • Je veux développer mon entreprise agroalimentaire
    • Je veux transformer mes produits à la ferme
    • Je mets en place des pratiques agroécologiques
    • La plateforme open data Zabal
  • Langues basque et occitan-gascon
    • J'apprends l'occitan gascon dès le plus jeune âge
    • Je vis en euskara au quotidien
    • J'apprends le basque adulte
    • Je développe l'euskara sur ma commune
    • J'apprends le basque dès le plus jeune âge
    • J'apprends l'occitan gascon adulte
  • Enfance, jeunesse et vie étudiante
    • Les accueils jeunes communautaires
    • Les Lieux d'accueil Enfants-Parents (LAEP) communautaires
    • Les Relais Petite Enfance partenaires de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
    • Les crèches communautaires et crèches partenaires de la Communauté Pays Basque
    • Les accueils de loisirs communautaires
    • L'information et les aides pour la jeunesse
    • Le service de restauration scolaire en Pays de Bidache
    • La scolarité au Pays Basque
    • L'aide aux parents
    • Les modes d'accueil pour la petite enfance au Pays Basque
  • Solidarités et citoyenneté
    • Les Maisons de service / France services communautaires
    • Les antennes du CIAS Pays Basque
    • Je cherche un hébergement d'urgence
    • Victime de violences : j'ai besoin d'aide
    • L'aide au logement
    • Je cherche de l'aide alimentaire
    • Je cherche une aide sociale (aide à domicile, portage de repas, aide administrative)
    • J'agis pour ma santé
    • L'aide aux démarches administratives
  • Culture et loisirs
    • Les plages du Pays Basque
    • Les lieux d'enseignement artistique au Pays Basque
    • Les médiathèques communautaires
    • Les sites touristiques remarquables au Pays Basque
    • Les Offices de Tourisme en Pays Basque
    • Les randonnées au Pays Basque
    • Le Port de plaisance du Brise-Lames
    • Les piscines communautaires
    • Acteur culturel : je développe mes projets, ma structure
    • Enseignant : j'organise des actions culturelles avec ma classe
    • La saison culture de la Communauté Pays Basque
  • Economie, enseignement et recherche
    • Les pépinières d'entreprises
    • Je développe une entreprise à vocation sociale et solidaire
    • J'innove au Pays Basque
    • Je crée mon entreprise
    • J'implante mon entreprise au Pays Basque
  • Agenda
  • Actualités

Les plus demandés

  • L'encadrement des loyers
  • La collecte des déchets des particuliers
  • La location saisonnière
  • Nos offres d'emploi
  • Souscrire un abonnement à l'eau potable
  • L'organigramme des services
  • Les délibérations des élus
  • Aller au contenu

Message d'alerte

Inscrivez-vous à notre nouvelle lettre info mensuelle 158 secondes

d'infos

Communauté d'Agglomération Pays Basque

Rechercher sur tout le site

Recherche

Les plus demandés

  • L'encadrement des loyers
  • La collecte des déchets des particuliers
  • La location saisonnière
  • Nos offres d'emploi
  • Souscrire un abonnement à l'eau potable
  • L'organigramme des services
  • Les délibérations des élus

Action Klima

Contact

Menu principal

Menu d'accès rapides

  • L'institution
  • Le projet de territoire
  • Contacter nos services
  • Nos domaines d'intervention
    • Eau, environnement et énergies
    • Transports
    • Déchets
    • Logement et urbanisme
    • Agriculture et alimentation
    • Langues basque et occitan-gascon
    • Enfance, jeunesse et vie étudiante
    • Solidarités et citoyenneté
    • Culture et loisirs
    • Economie, enseignement et recherche
  • Au quotidien
    • ActualitésPour ne rien manquer des dernières infos de la Communauté d'Agglo.
    • Aides et financementsTous nos dispositifs d’aide financières ou techniques pour développer vos projets.
    • Mes démarches
    • Espace presse

Les plus demandés

  • L'encadrement des loyers
  • La collecte des déchets des particuliers
  • La location saisonnière
  • Nos offres d'emploi
  • Souscrire un abonnement à l'eau potable
  • L'organigramme des services
  • Les délibérations des élus
  • Accueil
  • L'institution
  • Les délibérations, décisions et arrêtés

Publication du 18 octobre 2024

Mise à jour : 20 novembre 2024

Type d'acte :  Arrêtés du Président

Retour à la liste Délibération

  • Imprimer cette page
    • Partager sur Facebook
    • Partager sur Twitter
    • Partager sur LinkedIn
    • Copier le lien

À télécharger

  • AR2024_060_Ouverture_consultation_ZFEm.pdf PDF - 3 pages - 398,46 Ko

158 secondes

Tous les mois, faites le tour de l’actualité du Pays Basque en moins de 3 minutes chrono.

L’adresse mail doit être écrite sous la forme suivante : jean.dupont@communautepaysbasque.com

Communauté d'Agglomération Pays Basque - Euskal Hirigune Elkargoa

Accessibilité : totalement conforme

Voir la déclaration d’Accessibilité

L'institution

  • Qui sommes-nous ?
  • Organigramme
  • Vos élus
  • Nos offres d’emploi
  • Nos publications

Au quotidien

  • Actualités
  • Aides et financements
  • Mes démarches
  • Espace presse

Nous suivre

  • Suivez-nous sur Facebook
  • Suivez-nous sur LinkedIn
  • Suivez-nous sur Twitter
  • Suivez-nous sur Youtube

Communauté d'agglomération Pays Basque

15 avenue Foch, CS 88 507
64185 Bayonne Cedex

Contact

Nos autres sites :

  • TXIK TXAK
  • Mediateka
  • Saison culturelle Kultura
  • Points de vue
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Gestion des cookies
  • Modifier mes cookies
  • Plan du site

Cette page émet seulement 0,27g de CO2 par visite. Plus propre que 70% des pages testées.

Europe

Région Nouvelle-Aquitaine

L’Europe accélère le développement de notre territoire !